Elimination des matériels à risque spécifiés (MRS) dans les abattoirs, les ateliers de découpe, les établissements de fabrication de viande hachée, de préparations de viande et de produits de viande et les débits de viande.
Annexe : Liste des pays à risque ESB négligeable, à risque ESB contrôlé et à risque ESB indéterminé.

La présente circulaire a pour but de clarifier les exigences relatives au retrait des matériels à risque spécifiés établies par le Règlement (CE) N° 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine.

PCCB/S3/1340075

Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Tests rapides et tests inhibiteurs microbiologiques à utiliser pour la détection des substances inhibitrices dans le lait cru dans le cadre de l’autocontrôle.
- Annexe 1 : Conditions pour la reconnaissance d'un test rapide pour le screening des résidus d'antibiotiques dans le lait cru.

- Annexe 2 : Conditions pour la reconnaissance d’un test inhibiteur microbiologique pour la confirmation d’un résultat non conforme à un test rapide lors du screening des résidus d’antibiotiques dans le lait cru.

Cette circulaire a pour objectif d’informer les opérateurs sur les tests qui peuvent être utilisés dans le cadre de l’autocontrôle pour détecter les substances inhibitrices dans le lait cru.

PCCB/S3/96718
- Annexe 1
- Annexe 2

Lien vers :

- Liste des tests rapides

- Capacité de détection des tests rapides

- Liste des tests inhibiteurs microbiologiques

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Contrôle de la qualité du lait cru

Cette circulaire a pour objectif de rappeler aux acheteurs de lait cru les obligations de contrôle de qualité du lait cru.

PCCB/S3/1352818

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Vente de lait cru non préemballé par le biais d’un distributeur automatique de lait.

La circulaire attire l’attention sur les exigences en matière d’hygiène lors de l'uitilisation de distributeurs automatiques de lait cru.

PCCB/S3/374206

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Expertise des jeunes bovins, des jeunes petits ruminants, des solipèdes et des porcs

- Annexe : Exigences relatives au statut « conditions d’hébergement contrôlées ».

Cette circulaire a pour but d'attirer l'attention sur la mise en oeuvre d'une inspection essentiellement visuelle des viandes de jeune bovin, de jeune petit ruminant, de solipède et de porc basée sur une évaluation des risques et sur les conditions à respecter pour permettre une telle inspection.

PCCB/S3/1152342

Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Mise sur le marché de viande de reptiles

Cette circulaire clarifie les règles d'importation et de commercialisation de la viande de reptile.

PCCB/S3/1535520

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Agrément et fonctionnement des abattoirs et ateliers de découpe mobiles

Cette circulaire a pour objectif de préciser comment doit être appliquée et interprétée la règlementation relative à l’agrément et au fonctionnement des abattoirs et atelier de découpe dans le cas d’installations mobiles.

PCCB/S3/1703195

Abattages d’ongulés domestiques sur les lieux d’élevage.
Annexe : Modèles de certificat zoosanitaire.

Cette circulaire a pour objectif de préciser comment doivent être organisés les abattages d’ongulés domestiques sur les lieux d’élevage conformément au Règlement (CE) n° 853/2004. Elle ne traite toutefois pas en détails des abattages d’urgence et des abattoirs mobiles agréés.

PCCB/S3/1704341

Annexe

Informations sur la chaîne alimentaire (I.C.A.) pour les bovins, ovins et caprins.

Annexe 1 : tableaux : informations minimales à fournir par le détenteur de bovins (>12 mois).
Annexe 2 : tableaux : informations minimales à fournir par le détenteur d’ovins et caprins.
Annexe 3 : formulaire type “informations sur la chaîne alimentaire bovins”.
Annexe 4 : formulaire type “informations sur la chaîne alimentaire ovins et caprins”.

La circulaire explique les exigences réglementaires concernant les informations sur la chaîne alimentaire qui doivent être fournies à l’exploitant d’abattoir par l’éleveur de bovins, d’ovins et de caprins.

PCCB/S3/975157

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Obligations réglementaires des personnes formées en matière d’examen initial du gibier chassé – Appel à la vigilance vis-à-vis des lésions évocatrices de peste porcine africaine ou de tuberculose chez le gibier sauvage

- Annexe 1 : photos avec des lésions caractéristiques de peste porcine africaine

- Annexe 2 : photos de carcasses avec lésions caractéristiques de tuberculose
- Annexe 3 : modèle de déclaration

La circulaire a pour objectif de rappeler aux personnes formées (PF) les obligations réglementaires en matière d’examen initial du gibier chassé et d’appeler ces personnes à la vigilance vis-à-vis de toute lésion évocatrice de peste porcine africaine ou de tuberculose chez le gibier sauvage.

PCCB/S3/1219397
-Annexe 1 (lésions PPA)
-Annexe 2 (lésions TBC)

-Annexe 3

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Bonnes pratiques d’hygiène et traçabilité du gibier sauvage dans les établissements de traitement de gibier et déclarations d’activité que ces établissements doivent communiquer à l’AFSCA. nouvelle version
- Annexe 1 : Modèle de Registre des entrées de pièces de gibier sauvage
- Annexe 2 : Modèle de déclaration PF
- Annexe 3 : Modèle d’attestation vétérinaire

- Annexe 4 : Statistiques d’abattage : gibier sauvage

La présente circulaire a pour objectif de préciser les exigences règlementaires en matière de bonnes pratiques d’hygiène et de traçabilité applicables aux établissements de traitement de gibier agréés ainsi que les obligations administratives pour ces établissements de déclarer leurs activités à l’AFSCA.

PCCB/S3/1548213

- Annexe 1
- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Modalités pour la dérogation de l’obligation d’estampiller les oeufs de poule
Annexe 1 : Formulaire pour une demande d’obtention d’une dérogation pour le marquage des oeufs de catégorie A (livraison à un centre d'emballage dans un autre État membre de l'Union européenne)
Annexe 2 : Formulaire pour une demande d’obtention d’une dérogation pour le marquage des oeufs de catégorie A ou B (livraison à l'industrie alimentaire)

La circulaire donne des explications sur le contenu de l’AR concernant les normes de commercialisation pour les œufs. Il s’agit de dérogations aux règlements européens concernant les normes de commercialisation pour les œufs, entre autre des dérogations à l’estampillage des œufs dans quelques cas spécifiques.

PCCB/S3/1419864

- Annexe 1
- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Abattages d’urgence d'ongulés domestiques

La circulaire explique les exigences réglementaires concernant les abattages d’urgence d’ongulés domestiques.

PCCB/S3/952588

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Présentation des ongulés domestiques à l’abattoir.

Cette circulaire a pour but d'attirer l'attention sur l'importance de la présentation correcte des ongulés domestiques dans les abattoirs.

PCCB/S3/863436

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Abattages privés d'ongulés domestiques.

Annexe : représentation schématique des destinations successives des abattages privés.

La circulaire a pour objectif d'expliquer les exigences réglementaires relatives aux abattages privés d'ongulés domestiques.

PCCB/S3/116116

- Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Saisie de reins de bovins
Annexe 1 : Liste des communes de la zone Umicore.

Annexe 2 : Sanitel/Beltrace

La circulaire a pour but d'informer les exploitants d'abattoirs de bovins sur les critères devant mener à déclarer impropres à la consommation humaine les reins de bovins.

PCCB/S3/1227561

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Etat des toisons des animaux présentés à l'abattage.
Annexe : formulaire type pour notification à l'AFSCA d'éleveurs qui manquent régulièrement à leur devoir

Cette circulaire a pour objectif d’expliquer comment respecter les exigences réglementaires relatives au niveau de propreté des peaux ou toisons des animaux présentés à l’abattage.

PCCB/S3/1044541

- Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Organisation de l’expertise assistée par l’établissement

Cette circulaire a pour objectif de fournir des précisions sur l’organisation et le déroulement de l’expertise pour laquelle le vétérinaire officiel est assisté par des assistants d’établissement dans les abattoirs de volailles.

Contrôles des produits de la pêche dans les minques

Cette circulaire a pour but de fournir des précisions au sujet des contrôles obligatoires réalisés sur les produits de la pêche dans les minques, à savoir les contrôles effectués dans le cadre de l'autocontrôle par les exploitants d’une part et les contrôles officiels menés par l'AFSCA d’autre part.

PCCB/S3/1168818

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Traçabilité des lapins.

- Annexe : Document de circulation pour des lapins

La présente circulaire a pour objectif d’attirer l’attention sur les exigences règlementaires en matière de traçabilité applicables au secteur des lapins depuis l’établissement où les animaux sont détenus jusqu’à l’abattoir.

PCCB/S3/1196575

Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Entreposage temporaire de peaux issues de bovins en l’attente du résultat du test de diagnostic rapide de l’ESB.

La présente circulaire reprend les dispositions relatives à la consigne des cuirs en l’attente du résultat du test de diagnostic rapide de l’ESB.

PCCB/S3/1657907

PCCB/S3/794978

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Information sur la chaîne alimentaire (I.C.A.) pour les volailles.

- Annexe 1 : Informations minimales à fournir par le détenteur de volailles

- Annexe 3 : formulaire de transmission de l’ICA pour les volailles d'abattage - autres que les poulets de chair (ratites inclus)

L’A.M. du 20/09/2010 reprend les deux modèles de formulaire d’information sur la chaîne alimentaire (en abrégé : ICA) à utiliser dans le secteur des volailles (ratites inclus).

PCCB/S3/570888

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Hygiène d'abattage d'ongulés domestiques

Lacirculaire vise à attirer l’attention sur l’importance de l'hygiène d’abattage des ongulés domestiques, ainsi que sur les exigences réglementaires en la matière. Elle fournit notamment des lignes directrices pour éviter la souillure des carcasses ou y remédier.

Circulaire concernant la classification, la surveillance et la gestion des zones de production et de reparcage des mollusques bivalves vivants

Uniquement disponible en NL

Circulaire relative à la détention et à l’abattage de gibier d'élevage et de bisons ainsi qu’à la découpe de la viande de gibier d’élevage dans un établissement agréé

- Annexe 1 : Certificat sanitaire pour le gibier d’élevage abattu dans l’exploitation
- Annexe 2 : Déclaration du détenteur de gibier d’élevage pour les animaux transportés de l’exploitation à l’abattoir
- Annexe 3 : Certificat sanitaire pour le gibier d’élevage abattu dans l’exploitation conformément au règlement (CE) n°853/2004, annexe III, section III, point 3 bis.

La présente circulaire fournit des précisions sur les exigences réglementaires en matière de détention et d’hygiène lors de l’abattage de gibier d'élevage et de bisons et d’hygiène lors de la découpe de gibier d'élevage. Elle vise l’abattage au sein de l’exploitation du gibier d’élevage d’une part et des bisons d'autre part. Une dérogation en vue de permettre l’abattage à l’exploitation d’élevage est prévue dans la règlementation européenne pour les gibiers d’élevage et, à titre exceptionnel, pour les bisons. Cette circulaire précise, entre autres, les règles de mise en oeuvre de cette dérogation en Belgique. Aucune dérogation similaire n’est possible pour les autres ongulés d’élevage. Cette circulaire précise aussi les règles applicables au transport (des animaux vivants ou abattus) vers un abattoir ou vers un autre type d’établissement agréé à cet effet où l’habillage et le traitement de la carcasse ont lieu. Sont également visés par cette circulaire, les établissements agréés pour la découpe de la viande de gibier d’élevage.

PCCB/S3/1172442

- Annexe 1 

- Annexe 2

- Annexe 3

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Critères microbiologiques applicables aux carcasses d'ongulés domestiques et à la possibilité d’assouplissement de la fréquence d’échantillonnage pour les « petits’ abattoirs ».

- Annexe : Impressions écrans

La circulaire a pour but de donner des précisions à propos des critères d’hygiène des procédés applicables aux carcasses d’ongulés domestiques et des conditions nationales pour appliquer la possibilité d’assouplissement offerte par le Règlement (CE) No 2073/2005 aux Etats membres en ce qui concerne la fréquence d’échantillonnage pour les « petits abattoirs ».

PCCB/S3/148040

- Annexe

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Circulaire relative :
- au critère d’hygiène des procédés Salmonella spp. applicable aux carcasses de poulets de chair et de dindes 
- au critère d’hygiène des procédés Campylobacter spp. applicable aux carcasses de poulets de chair ;
- au critère de sécurité alimentaire Salmonella enteritidis/Salmonella typhimurium applicable aux viandes fraîches de volaille ;
- à la possibilité d’assouplissement de la fréquence d’échantillonnage pour les « petits abattoirs » et les « petits ateliers de découpe » de volaille.
- Annexe 1 : Fréquence d'échantillonnage.

- Annexe 2 : impression écran

La circulaire explique les éléments énoncés ci-dessus.

PCCB/S3/823823
- Annexe 1

- Annexe 2 

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’équidés
- Annexe 1 : Conditions d'autorisation pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 2 : Conditions d'autorisation pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 3 : Conditions d’autorisation pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour équidés qui font du commerce national.
- Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour équidés qui font des échanges.
- Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour équidés qui font des échanges.

Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 22 juin 2016 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs.

PCCB/S2/1388592
- Annexe 1
- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

- Annexe 5

- Annexe 6

- Annexe 7

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Traçabilité et étiquetage de la viande bovine

La circulaire a pour objectif d’expliquer les exigences réglementaires spécifiques relatives à la traçabilité et l’étiquetage des viandes bovines.

PCCB/S3/1460489

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

PCCB/S2/1583899

Annexe

Plan de délestage d’électricité

Cette circulaire a pour but d'attirer l'attention sur les mesures nécessaires à prendre afin que les coupures dans l’approvisionnement en électricité n’aient aucun impact négatif sur la sécurité alimentaire.

Reconnaissance réciproque de la Personne Formée (P.F.) dans le Bénélux (Chasse)
- Annexe 1 : Formulaire de demande de reconnaissance d'enregistrement de P.F.

- Annexe 2: Prescriptions d'hygiène pour le gibier dans le Benelux (brochure explicative éditée par le Secrétariat général du Benelux)

La circulaire informe les P.F. enregistrées en Belgique de la possibilité d'obtenir la reconnaissance de leur statut au Grand-Duché de Luxembourg et/ou aux Pays-Bas et d'y être enregistrées en tant que P.F. et indique la procédure à suivre pour obtenir cette reconnaissance et l'enregistrement.

PCCB/S3/KVT/878741

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Cette circulaire attire l'attention sur les exigences réglementaires en matière d'utilisation d'acide lactique dans les abattoirs bovins.

Accès aux abattoirs par d'autres services de

contrôle que l'AFSCA.

La présente circulaire a pour objectif d'expliquer les règles d'hygiène à observer lorsque d'autres services de contrôle que l'AFSCA souhaitent avoir accès à un abattoir, également dans les cas où la rapidité d’intervention est un facteur déterminant dans la réussite du contrôle visé.

Désinfection des outils dans les abattoirs, les ateliers de découpe et les établissements de fabrication de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement

Cette circulaire vise à fixer les conditions d'utilisation d'autres systèmes que celui de l'eau à 82°C pour la désinfection des outils dans les abattoirs, les ateliers de découpe et les établissements de fabrication de viandes hachées, de préparations de viandes et de viandes séparées mécaniquement.

PCCB/S3/1123560

PCCB/S3/TVV/387969

- Règlement(UE) 2017/1981

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Echanges transfrontaliers de gros gibier sauvage non dépouillé

SuspenduE temporairement
L’application de cette circulaire est suspendue depuis le 1er novembre 2018 et jusqu’à nouvel ordre pour ce qui concerne les échanges avec : l’Allemagne, la France, le Luxembourg et les Pays-Bas.
Annexe 1 : modèle de déclaration PF français
Annexe 2 : modèle de déclaration PF néerlandais
Annexe 3 : modèle de déclaration PF luxembourgeois

Cette circulaire a pour but de mettre en oeuvre une dérogation à l’obligation de certification sanitaire visant le gros gibier sauvage non dépouillé issu de la chasse dans un territoire frontalier et transféré ensuite dans un établissement de traitement de gibier sauvage situé sur le territoire national.

PCCB/S3/KVT/1347004

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Informations sur la chaîne alimentaire (I.C.A.) pour les porcs

Annexe 1 : tableaux : informations minimales à fournir par le détenteur de porcs.
Annexe 2 : formulaire-type « informations sur la chaîne alimentaire: porcs ».

La circulaire explique les exigences réglementaires concernant les informations sur la chaîne alimentaire qui doivent être fournies à l’exploitant d’abattoir par l’éleveur de porcs.

PCCB/S3/TVV/975092

- Annexe 1

- Annexe 2

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Fréquence d’échantillonnage des viandes hachées et des préparations de viande et l’assouplissement de celle-ci dans le cadre du Règlement (CE) n° 2073/2005 pour les établissements du secteur de la transformation
- Annexe 1 : Critères microbiologiques pour les viandes hachées et les préparations de viande dans le cadre de la fréquence d’échantillonnage légale (cf. Règlement (CE) n° 2073/2005)
- Annexe 2 : Critères microbiologiques dans le cadre de la fréquence d’échantillonnage assouplie
- Annexe 3 : Schéma de la fréquence d’échantillonnage

Le but de cette circulaire est d’attirer l’attention sur la fréquence d'échantillonnage de la viande hachée et des préparations de viande en vue de l'analyse microbiologique dans le cadre du Règlement (CE) n° 2073/2005 et de l’AR du 26 avril 2009 pour les établissements dans le secteur de la transformation.

Nettoyage et désinfection des moyens de transport des animaux agricoles et des équipements de transport au sein des abattoirs.

Circulaire relative au nettoyage et à la désinfection des moyens de transport des animaux agricoles et des équipements de transport au sein des abattoirs.

PCCB/S3/TVV/1033881

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Collecte de sperme de verrats d’élevage dans le cadre du contrôle des performances : règlement d’exception

Cette circulaire a pour but de clarifier l’exécution pratique de l’article 4 de l’arrêté royal du 6 octobre 2006 relatif aux conditions sanitaires de la production, du commerce national, des échanges intracommunautaires et de l'importation de sperme porcin, qui a trait à l’utilisation de sperme provenant de verrats inscrits dans un livre généalogique tenu par une association d’éleveurs agréée ou de verrats d'élevage hybrides, destinés à l’insémination de truies dans un établissement de référence ou une exploitation de testage et dont les descendants sont destinés à être engraissés dans le cadre du contrôle des performances dans une station de contrôle de performances ou dans cette exploitation de testage.

- Annexe : Tableau récapitulatif « Identification des chevaux présentés à l’abattoir »

La présente circulaire a pour but de rappeler aux exploitants d’abattoir leurs obligations concernant le contrôle de l’identification des chevaux, la gestion des passeports et des microchips

PCCB/S2/626734 
- Annexe

Exigences d'hygiène pour la production de viande de lapins

Cette circulaire rappelle certains points d’attention pour lesquels des problèmes sont le plus souvent constatés lors des audits et inspections et auxquels les opérateurs doivent être plus particulièrement attentifs afin que leurs établissements satisfassent aux exigences légales.

PCCB/S3/EHC/1205855

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Conditions pour le commerce national, les échanges et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’ovins et de caprins
- Annexe 1 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 2 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 3 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte et de production d’embryons pour ovins et caprins qui font du commerce national.
- Annexe 4 : Conditions d’agrément pour les centres de collecte de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 5 : Conditions d’agrément pour les centres de stockage de sperme pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 6 : Conditions d’agrément pour les équipes de collecte d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.
- Annexe 7 : Conditions d’agrément pour les équipes de production d’embryons pour ovins et caprins qui font des échanges.

Cette circulaire informe sur l’implémentation de l’arrêté royal du 18 décembre 2015 définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce national, les échanges et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine.

PCCB/S2/BHOE/1338170

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 5

- Annexe 6

- Annexe 7

Approvisionnement direct, par un producteur primaire, du consommateur final ou du commerce de détail local en petites quantités de certaines denrées alimentaires d’origine animale.

Annexe : Liste des fiches-activités concernées par la circulaire.

La circulaire a pour but d’expliquer les modalités d’application de l’AR du 07/01/2014 relatif à l’approvisionnement direct par un producteur primaire du consommateur final ou du commerce de détail local en petites quantités de certaines denrées alimentaires d’origine animale.

PCCB/S3/EH/1260681

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Contrôles d'identification à l'abattoir

Cette circulaire a pour but d'expliquer les exigences réglementaires concernant les contrôles que doivent effectuer les exploitants d'abattoirs en matière d'identification des animaux présentés à l'abattage.

Information sur la chaîne alimentaire (I.C.A.) pour les veaux.

- Annexe 1 : Informations minimales à fournir par le détenteur de veaux

- Annexe 2 : Formulaire type : notification d'abattage

- Annexe 3 : Formulaire type : déclaration ICA

- Annexe 4 : Formulaire type « information sur la chaîne alimentaire veaux 

La circulaire explique les exigences réglementaires concernant les informations sur la chaîne alimentaire qui doivent être fournies à l’exploitant d’abattoir par l’éleveur de veaux.

PCCB/GDS/262877

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Cette circulaire rappele l’importance de la notification et d'un enregistrement correct des bovins morts dans SANITEL et chez Rendac.

PCCB/S2/PDW/692911 

- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5

Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente

Information sur la chaîne alimentaire (I.C.A.) dans le secteur chevalin.

- Annexe 1 : Informations minimales à fournir par le détenteur de chevaux

- Annexe 2 : Formulaire type : déclaration ICA

La circulaire explique les exigences réglementaires concernant les informations sur la chaîne alimentaire qui doivent être fournies à l’exploitant d’abattoir par l’éleveur de chevaux.

PCCB/S2/GDS/242709

- Annexe 1
- Annexe 2

Traçabilité lors de l'expédition de denrées alimentaires d'origine animale

La circulaire attire l'attention sur les exigences réglementaires relatives aux documents exigés, pour des raisons de traçabilité, lors de l'expédition de denrées alimentaires d'origine animale.

Enregistrement des opérateurs actifs dans le secteur de l’aquaculture et conditions d’autorisation/agrément des installations

- Annexe 1 : FAQ (19/04/2011)

- Annexe 2 : Liste des codes activités AFSCA relatives au secteur de l’aquaculture et de la pêche

- Annexe 3 : A.R. du 09/11/2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies

- Annexe 4 : Récapitulatif des exigences d’enregistrement, d’autorisation et agréments et des conditions d’obtention

La circulaire décrit les conditions relatives à l’autorisation/agrément des installations d'aquaculture, ainsi que la procédure d’introduction d’une demande d’autorisation/agrément.

PCCB/S6/744561

PCCB/S6/641883