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Professionnels > Check-lists "Inspections" > Import, Export et Notifications: Archivées avant le 1er janvier 2017
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Check-lists "Inspections"
        Archivées avant le 1er janvier 2017		 Secteur :


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Check-list  
Sujet
V.		 Entrée en
vigueur          
IEC 2473 Check-list pour opérateurs qui exportent ou souhaitent exporter vers la Fédération de Russie (RU)/Kazakhstan (KZ) / Biélorussie (BY) des produits pour la consommation humaine soumis à un agrément à l'exportation.
Archivée le 01/01/2017.
 3 07/11/2013
IEC 2473 Check-list pour opérateurs qui exportent ou souhaitent exporter vers la Fédération de Russie (RU)/Kazakhstan (KZ) / Biélorussie (BY) des produits pour la consommation humaine soumis à un agrément à l'exportation.
Archivée le 07/11/2013.
 2 01/07/2012
IEC 2473 Check-list pour opérateurs qui exportent ou souhaitent exporter vers la Fédération de Russie (RU) des produits pour la consommation humaine soumis à un agrément à l'exportation.
Archivée le 01/07/2012.		 1 01/12/2011
IEC 2475 Infrastructure, installation, hygiène : Lieux d'inspection agréés pour les contrôles phytosanitaires à l'importation (production végétale).
Archivée le 01/01/2017.
 2 01/04/2014
IEC 2475

Infrastructure, installation, hygiène: lieux où des contrôles phytosanitaires sont effectués (production végétale).
Archivée le 01/04/2014.

 1 02/02/2012
IEC 2507 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste : infrastructure, installation et hygiène (avant agrément / changement agrément).
Archivée le 01/01/2017.		 3 01/04/2014
IEC 2507 GIP voor de invoer van levende dieren of dierlijke producten of aan een dergelijke GIP verbonden inspectiecentrum : infrastructuur, uitrusting en hygiëne (voor toekennen / wijziging erkenning).
Archivée le 01/04/2014.
 2 22/09/2013
IEC 2507 PIF pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel PIF : infrastructure, équipement et hygiène (avant agrément / changement agrément).
Archivée le 22/09/2013.		 1 29/07/2013
IEC 2508 Poste d'inspection frontalier pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel poste : infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/01/2017.		 3 01/04/2014
IEC 2508 GIP voor de invoer van levende dieren of dierlijke producten of aan een dergelijke GIP verbonden inspectiecentrum : infrastructuur, uitrusting en hygiëne.
Archivée le 01/04/2014.
 2 22/09/2013
IEC 2508 PIF pour l'importation d'animaux vivants ou de produits animaux ou centre d'inspection dépendant d'un tel PIF : infrastructure, équipement et hygiène.
Archivée le 22/09/2013.		 1 29/07/2013
IEC 2510 Points d'Entrée pour le contrôle phytosanitaire : infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/01/2017.		 2 01/04/2014
IEC 2510 Plaatsen van Binnenkomst voor fytosanitaire controle : infrastructuur, uitrusting en hygiëne.
Archivée le 01/04/2014.
 1 16/09/2013
IEC 2511 Points d'Entrée et d'Importation Désignés : infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 01/01/2017.		 3 25/09/2015
IEC 2511 Points d'Entrée et d'Importation Désignés : infrastructure, installation et hygiène.
Archivée le 25/09/2015.		 2 01/04/2014
IEC 2511 Aangewezen Punten van Binnenkomst en van Invoer : infrastructuur, uitrusting en hygiëne.
Archivée le 01/04/2014.		 1 17/09/2013
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