• Liste des OCI agréés, pour chaque guide d'autocontrôle (PDF) (13/06/2023)
• Liste des OCI agréés, pour chaque guide d'autocontrôle (ANG) (PDF) (13/06/2023)
• Coordonnées des OCI agréés, par ordre alphabétique

Documents pour les OCI

• Procédures
  Procédure pour l'utilisation d'un scope flexible d'accréditation
  Procédure d'agrément des OCI (PDF) (06/11/2017) Version avec mise en évidence des modifications par rapport à la version précédente
  Cette procédure définit les étapes à suivre et les conditions à respecter pour être agréé par l'AFSCA en tant qu'OCI
• Spécification technique : Non-conformités durant les audits (PDF) (15/05/2013)
• Spécification technique : Traçabilité (PDF) (2016/1081/PCCB)
• Spécification technique : Détermination de la durée et de la fréquence des audits (PDF) dans le cadre de la validation de systèmes d’autocontrôle (2016/1082/PCCB)
• Spécification technique : Règlement de certification - Abattoirs et ateliers de découpe 2021/1333/PCCB
• Spécification technique : Signe visuel (PDF) (2017/1114/PCCB)
• Spécification technique : Autocontrôle II (PDF) (2017/1113/PCCB)
• Spécification technique : Qualification des auditeurs (PDF) (2017/1116/PCCB)
• Spécification technique : Validation SAC exportation (PDF) (2018/1209/PCCB)
• Spécification technique : Audits non annoncés (PDF) (2017/1156/PCCB)

Procédure "Equivalence de certains référentiels d'audit avec les guides d'autocontrôle" (PDF) (2014/767/PCCB)

• Formulaires

Formulaire (DOC) - Demande d'agrément comme OCI (2017/1109/PCCB)

Formulaire (DOC) - Déclaration sur l'honneur (2017/1110/PCCB)

Formulaire (XLS) - Planning des audits de l'OCI (2017/1118/PCCB)

Formulaire (DOC) - Transmission de changements (2017/1119/PCCB)

Formulaire (XLS) - Matrice de qualification des auditeurs (2017/1111/PCCB)

Formulaire (XLS) - Mesure de performance de l'OCI (2017/1117/PCCB)

• Circulaires
  Circulaire concernant le contrôle technique des pulvérisateurs.
  
  
• Notes
  Note du 02/12/2010 (PDF) concernant la validation des systèmes d’autocontrôle des restaurants d’entreprise

Note du 04/11/2016 (PDF) concernant "Comment procéder avec des activités temporairement non réalisées lors d'audits en vue de la validation du système d'autocontrôle"

• Liste d'activités (codes et descriptions d'activités)
• Informations sur les guides dans le cadre de l'utilisation de BOOD (XLS) (31/03/2022)
• Arbre d'activités avec les guides (XLS) (09/08/2023)